Jacques

LIBOUTON *

Membre de l’Ordre français du Barreau

de Bruxelles

Avocat : depuis 1969

Langues pratiquées : FR, NL, ENG

Connaissance passive : DE et ES

Doctorat en droit (ULB) : 1969

Licence spéciale en droit des assurances (VUB) : 1970

Licence spéciale en droit maritime et aérien (ULB) : 1971

* sprl Jacques Libouton – TVA 0446 309 767 **

 ** scrl Gerard & associés - TVA 0450 200 160

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Jacques LIBOUTON est principalement actif dans le domaine de la circulation des marchandises, à savoir notamment les transports maritime, aérien, routier et fluvial,  les assurances qui y sont liées, les ventes, les crédits sur marchandises, la douane, les commissionnaires-expéditeurs et commissionnaires de transport, les assurances de risques spéciaux (diamants, spectacles, événements, films etc…), le droit commercial en général  et l’arbitrage.

Il est avocat depuis 1969, il a été associé de Van Ryn, Van Ommeslaghe, Van Beirs, Faurès et Flagey de 1985 à 1993 et est un des fondateurs de l’association Gérard & associés, dont les membres sont désormais eux-mêmes associés de Oak Law Firm, tout en conservant entre eux leur propre association Gérard & associés.

Il a été depuis 1973 assistant du professeur Heenen en droit commercial à l’Université Libre de Bruxelles (ULB), puis titulaire de 1982 à 2012  de la chaire de Droit des transports maritimes, terrestres et combinés en licence spéciale en droit maritime et aérien, devenue DES de droit maritime et aérien, lui-même devenu Master complémentaire de droit économique, section Droit des transports ; il a été directeur du DES de droit maritime et aérien puis directeur-adjoint du Master complémentaire de droit économique. Il est professeur émérite de l’Université de Bruxelles.

Il est docteur en droit de l’Université Libre de Bruxelles, licencié en droit des assurances de la Vrije Universiteit Brussel (VUB) et licencié spécial en droit maritime et aérien.

Il est ou a été membre  de diverses associations professionnelles (Comité Maritime International - CMI,  Institut de droit international des transports-IDIT à Rouen, Cercle d’étude d’assurance maritime, Association belge de droit maritime, Association belge des assureurs maritimes,  etc…) et membre du comité de rédaction de diverses revues juridiques (Revue Générale des Assurances et Responsabilités, Revue de droit commercial, Jurisprudence du Port d’Anvers etc…).

Il a été directeur financier de l’Union Internationale des avocats (U.I.A.) et membre du Conseil de l‘Ordre des avocats du Barreau de Bruxelles. Il est un des membres de la Permanence du Bâtonnier de Bruxelles.

 

Conférences

 

« Droit applicable en matière de transport », Commission  Droit et vie des affaires, Strasbourg-Rotterdam, 17-20 octobre 1975, 

« Les auxiliaires de transport dans les pays du Marché Commun », Institut de droit international des transports, Rouen, 20-21 octobre 1977

« Les tendances actuelles du droit des transports routiers de marchandises », Séminaire de droit des transports, UCL, 20 mai 1978

« Les assureurs et le droit de la faillite », Cercle d’étude d’assurance maritime, Anvers, 19 mai 1983

« La responsabilité du transporteur routier »,  Colloque international 30 ans de  CMR, Anvers, 24-26 septembre 1986 

« Faut-il réécrire la police d’Anvers de 1859 ? », Cercle d’étude d’assurance maritime, Anvers, 6 septembre 1990

« Les implications pratiques de la loi sur les assurances du 25 juin 1992 sur la rédaction de certaines clauses propres à l’assurance-transport », Cercle d’étude d’assurance maritime, Anvers 15 décembre 1993

« Le commissionnaire-expéditeur dans la jurisprudence actuelle », Association belge de droit maritime, Anvers, 13 juin 1994

« Les commissionnaires en droit maritime belge », Colloque franco-belge de l’Association belge de droit maritime et de l’Association française du droit maritime, Anvers, 26-27 novembre 2000

« Space applications and transport », Colloque « Towards a legal framework for space activities and applications : Belgium, comparative and European perspectives», Sénat de Belgique, 26 avril 2006

« La responsabilité du chargeur dans ses relations avec les intermédiaires de transport », Colloque franco-belge de l’Association belge de droit maritime et de l’Association française du droit maritime, Marseille, 18-19 octobre  2007

« Quels créanciers participent à la distribution du prix de vente d’un navire ? »,  Colloque franco-belge de l’Association belge de droit maritime et de l’Association française du droit maritime, Bruges, 24-25 mars  2010

« Les usages du port d’Anvers », Cercle des intervenants au transport – CIP, Paris, 4 avril 2013

« Actual and future developments  in the marine and marine insurance law of Belgium, France, Germany and the United Kingdom », Colloque de l’association belge des assureurs maritimes ABAM, UPCA et Cercle d’étude d’assurance maritime, Anvers, 24 novembre 2015

 

Publications

Innombrables articles, études et notes de jugement et arrêts en matière de responsabilité, d’assurance, de transports terrestres, maritimes fluviaux et aériens, de tourisme, d’arbitrage etc…, depuis 1970,  dans diverses revues juridiques (Journal des tribunaux, Revue Générale des Assurances et des responsabilités, Revue de droit commercial, European Transport Law, Jurisprudence du Port d’Anvers, Cargo Claims Analysis, Droit Maritime Français etc…).

Chroniques de jurisprudence de transport routier international CMR : Journal des tribunaux 1972, 1974 et 1982

 

Revues de jurisprudence de droit maritime : Revue critique de jurisprudence belge, 1979 en collaboration avec Jacques Heenen, et 1990, seul

 

Contributions dans des Liber Amicorum et Hommages à de grands juristes (Jacques Heenen, Jozef Vandenheuvel, Pierre Van Ommeslaghe et Michel Mahieu)

 

Directeur scientifique de la deuxième édition du Tome 6 du Traité pratique de droit commercial Kluwer, « Les transports »

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