Denis

DUFOUR

Membre de l’Ordre français du Barreau de Bruxelles

Langue parlée : FR, ENG, NL

Maitrise en droit (ULB) 2011

Matières pratiquées : droit des ASBL et des personnes morales, droit civil, droit économique

Avocat depuis 2011

TVA 0846.123.773

Publications

 

La prescription extinctive, ASBL Actualités, Syneco, 4/2016.

Les ASBL à l’ère des nouvelles technologies, ASBL Actualités, Syneco, 11/2016.

Le statut des représentants permanents désignés par des administrateurs personnes morales, ASBL Actualités, 05/2017.

La décision et la notification du licenciement au sein des A.S.B.L, ASBL Actualités, Syneco, 03/2018.

La responsabilité des fondateurs, ASBL Actualités, Syneco, 06/2018.

La nouvelle définition de l’association, ASBL Actualités, Syneco, 09/2018.

L’insolvabilité des associations, (co-écrit avec P. T’KINT) in Le nouveau droit des entreprises appliqué aux ASBL – Les ASBL et le

CDE, sous la coordination de F. MAILLARD, Les Dossiers d’ASBL Actualités, Edi. Pro, 2018, p. 13 à 36.

Le Code des sociétés et des associations est voté : mais quand s’appliquera-t-il effectivement ?, ASBL Actualités, Syneco,

04/2019

Le Code civil est en pleine évolution, en voici la nouvelle preuve… pour les ASBL aussi, ASBL Actualités, Syneco,

Les conflits d’intérêts dans le CSA, ASBL Actualités, Syneco, 06/2019.

Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL, sous la coordination de D. DUFOUR, Les Dossiers d’ASBL Actualités,

Edi. Pro, 2019

500 réponses aux ASBL – Manuel pratique, (co-écrit avec M. DAVAGLE), Edi. Pro, 2019,