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Stéphane 

 RIXHON * 

Membre de l’Ordre français du Barreau de Bruxelles

Avocat : depuis 2014

Langue pratiquée : FR

Master en droit avec grande distinction (ULiège) 2014

Matières préférentielles : droit administratif, marchés publics, droit de l’urbanisme et de l’environnement, droit hospitalier

* srl Stephane Rixhon Avocat – BE0719763655

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Stéphane RIXHON pratique le droit public et administratif. Il plaide régulièrement devant le Conseil d’État, la Cour constitutionnelle et les Cours et Tribunaux judiciaires.

Stéphane enseigne ces matières, de même que le droit de la procédure civile à la Haute Ecole Francisco Ferrer. Il a également été, de 2014 à 2018, assistant au Service de droit public économique et marchés publics à l’Université de Liège. 

Il est avocat depuis 2014.

 

Stéphane RIXHON est associé du cabinet OAK depuis décembre 2020.

 

Conférences :

Cycle de conférences en droit public immobilier (Anthémis), 2020 : 

 

- Déchets et gestion des sols : risques et opportunités pour les entrepreneurs et promoteurs immobiliers (Stéphane RIXHON et Annabelle VANHUFFEL)

 

- Utilisation privative de la voirie : quelle valorisation du domaine public ? (Stéphane RIXHON, Pierre-Yves ERNEUX et Ambre VASSART)

 

- Doit-on payer les taxes communales ? Questions de légalité de l’impôt local (Stéphane RIXHON et Xavier DEFOY)

 

- Concessions de parkings : état de jurisprudence, limites et possibilités de développement économique du sous-sol communal (Stéphane RIXHON et Céline ESTAS)

 

Stéphane RIXHON, formation d’une journée en droit budgétaire et comptabilité publique

 

Stéphane RIXHON, La situation des biens en état d’infraction urbanistique, 2019, Midi de la formation, Bruxelles.

Emmanuel Antoine, Alain Mercier, Stéphane Rixhon et Christophe Thiebaut, L’évaluation des incidences sur l’environnement dans le cadre de la délivrance des permis d’urbanisme, 2018, CJBB, Bruxelles.

 

Stéphane RIXHON, (Formation de trois jours sur) les principes des marchés publics, 2017, Province de Luxembourg.

 

Stéphane RIXHON, Les polices administratives et la liberté de religion, 2016, La pensée et les hommes, Bruxelles.

 

Stéphane RIXHON, Les principes du contentieux administratif, 2016, Ledarel, ULg, Liège.

 

Stéphane RIXHON, L’objet véritable du recours devant le Conseil d’Etat, 2015, CUP, Liège, Bruxelles, Charleroi.

 

Stéphane RIXHON, Les juridictions administratives dans les trois Régions de Belgique, 2014, HELMO, Liège.

 

Publications :

Stéphane RIXHON, « Marchés publics, concessions et PPP, qualifications et question de risque », Chronique des Marchés Publics, 2019-2020, 2020, pp. 437-471.

 

Stéphane RIXHON et Alexandre PATERNOSTRE, Commentaire article par article du Code du développement territorial (CoDT), Politeia, articles D.II.7, D.II.16 et D.II.17 (à paraître).

 

A.-L. DURVIAUX (avec la coll. de S. RIXHON et a.), Principes de droit administratif, Bruxelles, Larcier, 2018, 671 p.

Stéphane RIXHON et Alain MERCIER, « La délivrance des permis et l’évaluation des incidences sur l’environnement« , pp. 343-395 in Coll., Les autorisations d’urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT, Bruxelles, Larcier, 2018, 424 p.

 

Stéphane RIXHON et P. WAUTELET, « Règlement (CE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciales (dit: « Bruxelles Ibis ») », pp. 449-608, in Coll. (P. MOREAU (dir. scient.) et J.-F. VAN DROOGHENBROECK (coord.)), Droit judiciaire européen et international, Bruxelles, Die Keure / La Charte, 2016, 745 p.

 

Stéphane RIXHON, « Le choix du juge quant à l’objectif véritable du recours », pp. 11-26, in M. PAQUES et A.-L. DURVIAUX (dir.), Droit administratif et contentieux, Bruxelles, Larcier, 2016, 399 p.

 

Stéphane RIXHON, « Union libre et indivision hors champ dans le Règlement n° 44/2001 Bruxelles I ? », note sous Liège (3e ch.), 3 novembre 2014, RGDC, 2015, pp. 531-535.

 

Stéphane RIXHON, « Le fait en cassation administrative – Établissement, appréciation, qualification et politique jurisprudentielle du Conseil d’État », Rev. Dr. ULg, 2014, pp. 387-434.

 

Stéphane RIXHON et B. LAGASSE, « Annulation d’un régime transitoire et droits acquis : l’administration peut-elle refaire le travail ? », note sous C.E., 19 décembre 2013, Rijnkens et consorts, n° 225.923, A.P.T., 2014, pp. 410-424.

 

Stéphane RIXHON et S. BAHI, « Fiscalité et aménagement du territoire – Aspect juridique de la fiscalité du logement en Wallonie », CPDT, note de recherche n° 52, en ligne, 77 p.

 

Stéphane RIXHON, « La contribution alimentaire des parents à la formation de l’enfant majeur », Rev. dr. ULg, 2012, pp. 405-409.

 

Cours (Haute Ecole Francisco Ferrer) :

Droit budgétaire

Droit administratif partim II

Droit des pouvoirs locaux

Droit de la procédure civile

Fondements de droit privés et publics